Statuant en appel d’un jugement du TGI de Paris en date du 8 novembre 2018, la Cour d’appel a confirmé que la sculpture « Fait d’hiver » de Jeff Koons exposée fin 2014 au Musée Pompidou à Paris à l’occasion d’une exposition rétrospective consacrée à l’œuvre de l’artiste américain, constituait la contrefaçon de droits d’auteur détenus sur une photographie, également intitulée « Fait d’hiver » et diffusée au milieu des années 80 dans le cadre d’une campagne de publicité pour la société Naf Naf. 

La Cour d’appel a ainsi successivement rejeté les arguments développés par le célèbre plasticien et sa société de gestion, tendant notamment à faire appliquer l’exception de parodie, alors que selon la Cour, aucun élément ne permettait au public de relever la référence à la photographie préexistante et donc d’en percevoir la dimension parodique, puis à faire prévaloir la liberté d’expression artistique de M. Koons sur de tels droits antérieurs. 

Les juges relèvent enfin qu’en sa qualité d’artiste occupant « une toute première place sur le marché de l’art », il incombait en principe à Jeff Koons de rechercher spontanément l’autorisation de l’artiste auteur de l’œuvre dont il entendait s’inspirer.  

CA Paris, 5, 1, 23 février 2021, n° 19/09059